only solution ...
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BONJOUR
Les patrons de bars, à de trop rares exceptions près, ne se sont pas bougés contre le décret anti fumeurs. Ils étaient informés depuis novembre 2006 ... les élections du printemps 2007 , présidentielle, législatives, étaient pourtant une occasion en or de revendiquer, de se faire entendre ... Une grande action de leur part à ce moment là - ils auraient été soutenus par plein de français(es) - aurait probablement permis d'obtenir, sinon la suppression du décret, au moins des aménagements. Des millions de voix étaient en jeu ...
Ils n'ont rien fait. Ils ont "laché l' affaire ". Maintenant ils appliquent scrupuleusement la loi, avec zèle même parfois.
Ils continuent à encaisser l'argent de leur cliéntèle fumeuse ( la grande majorité de leurs clients ) , tout en mettant les fumeurs dehors dès que ceux-ci veulent fumer ! cherchez l'erreur.
Tant que les fumeurs accepteront d'aller fumer dehors " à la sauvette " , exposés au vent, à la pluie, au froid, voire aux "moqueries" de certains passants, ça continuera comme ça.
Perso depuis le 2 janvier 2008 je boycotte les bars en France. Si tous les clients fumeurs ( ~ les 3/4 de la clientèle ) faisaient comme ça ... Là les patrons de bar se bougeraient - enfin - et l'on pourrait peut-être retrouver, au moins partellement, un peu de vrais bars en France.
Henri Golo (74)
Les patrons de bars, à de trop rares exceptions près, ne se sont pas bougés contre le décret anti fumeurs. Ils étaient informés depuis novembre 2006 ... les élections du printemps 2007 , présidentielle, législatives, étaient pourtant une occasion en or de revendiquer, de se faire entendre ... Une grande action de leur part à ce moment là - ils auraient été soutenus par plein de français(es) - aurait probablement permis d'obtenir, sinon la suppression du décret, au moins des aménagements. Des millions de voix étaient en jeu ...
Ils n'ont rien fait. Ils ont "laché l' affaire ". Maintenant ils appliquent scrupuleusement la loi, avec zèle même parfois.
Ils continuent à encaisser l'argent de leur cliéntèle fumeuse ( la grande majorité de leurs clients ) , tout en mettant les fumeurs dehors dès que ceux-ci veulent fumer ! cherchez l'erreur.
Tant que les fumeurs accepteront d'aller fumer dehors " à la sauvette " , exposés au vent, à la pluie, au froid, voire aux "moqueries" de certains passants, ça continuera comme ça.
Perso depuis le 2 janvier 2008 je boycotte les bars en France. Si tous les clients fumeurs ( ~ les 3/4 de la clientèle ) faisaient comme ça ... Là les patrons de bar se bougeraient - enfin - et l'on pourrait peut-être retrouver, au moins partellement, un peu de vrais bars en France.
Henri Golo (74)
Re: only solution ...
Je fais comme toi et je connais beaucoup de fumeurs qui font comme nous. Le boycott est certain et les professionnels le savent bien qui subissent de lourdes pertes de chiffres d'affaire (au bout de quatre mois il y a déjà des patrons obligés de vendre leur commerce).C'est vrai que les professionnels ne se bougent pas trop mais il ne faut pas baisser les bras. Avec le beau temps des problèmes supplémentaires vont surgir:hausse des plaintes pour troubles du voisinage et cohabitation fumeur non-fumeur sur les terrasses.
Il faut aussi savoir que contrairement à ce qu'on peut penser il y a beaucoup de patrons qui ne font pas de bruit mais qui laissent fumer dans leurs établissements. D'après ce qu'on pu me dire certaines personnes la police ne s'interresse pas aux fumeurs et n'intervient que sur dénonciation. Or les miliciens sont minoritaires et, heureusement, beaucoup de gens n'ont pas la mentalité degueulasse qu'il faut pour pratiquer la délation.
Surtout il ne faut pas se résigner. L'allemagne voit les interdictions de fumer s'affaiblir ou etre levées par les tribunaux. L'Autriche est sur le point d'adopter une legislation modérée. Et les travaillistes anglais vont se prendre une gifle mémorable aux éléctions (en partie à cause de l'interdiction de fumer qui a déjà fait disparaitre 2000 pubs).
Les français sont toujours lent à la détente mais quand ils démarrent c'est pour de bon.
Courage et patience.
Il faut aussi savoir que contrairement à ce qu'on peut penser il y a beaucoup de patrons qui ne font pas de bruit mais qui laissent fumer dans leurs établissements. D'après ce qu'on pu me dire certaines personnes la police ne s'interresse pas aux fumeurs et n'intervient que sur dénonciation. Or les miliciens sont minoritaires et, heureusement, beaucoup de gens n'ont pas la mentalité degueulasse qu'il faut pour pratiquer la délation.
Surtout il ne faut pas se résigner. L'allemagne voit les interdictions de fumer s'affaiblir ou etre levées par les tribunaux. L'Autriche est sur le point d'adopter une legislation modérée. Et les travaillistes anglais vont se prendre une gifle mémorable aux éléctions (en partie à cause de l'interdiction de fumer qui a déjà fait disparaitre 2000 pubs).
Les français sont toujours lent à la détente mais quand ils démarrent c'est pour de bon.
Courage et patience.
Re: only solution ...
On se retrouve devant des équations peu banales; si un bar veut laisser les gens fumer à l'intérieur, comment fait il pour le dire sans le dire, pour ne pas être taxé d'incitation ? Et si quelqu'un trouve la solution, est-ce que la totalité des fumeurs auront assez de sens civique, pour venir avec leur cendrier de poche et ne pas écraser leurs mégots par terre (si le sol est jonché de mégots on peut difficilement dire qu'on a rien vu) ? et respecter certaines zones sous-entendues non-fumeuses ? Tout celà demande des accords tactites que seuls des gens respectueux et intelligents peuvent avoir... Vu que la majorité des fumeurs ne respectaient pas ça avant, il me parait difficile de trouver la solution... Mais tous les avis sont bon à prendre, et si il y en a qui ont de bonnes idées à ce sujet, je suis preneur...
Re: only solution ...
alexandra a écrit:Et les travaillistes anglais vont se prendre une gifle mémorable aux éléctions (en partie à cause de l'interdiction de fumer qui a déjà fait disparaitre 2000 pubs).
Oui! C'est vrai!
Le parti Labour ont perdu 300 conseillers, et le maire de Londres. Le nouveau maire, Boris Johnson, a la sympathie pour des fumeurs. J'ai un de ses cigares!
Re: only solution ...
Bien fait pour les travaillistes ! ça leur apprendra à lutter contre leur peuple (chaque semaine, des dizaines de pubs ferment en Angleterre )... . Ils iront labourer ailleurs.
comment éventuellement fumer dans un bar, un vrai bar quoi ...
Des bars oû ça fume, j' en ai cherché... même des fois à la campagne, à une heure avancée, il va y avoir cinq clients - fumeurs - dans le bar, et bien ces cinq clients vont tous sortir à l' extèrieur, avec le patron du bar, pour fumer ...
Un copain m' a parlé d'un truc pas mal = un patron qui veut laisser ses clients fumer discrètement - au fond du bar de préférence - peut mettre à disposition du client fumeur une tasse de café; ça constitue un bon cendrier - opaque - et qui s'évacue rapidement et discrètement en cas de besoin ...
Sinon je préconise le boycott des bars = c' est un peu dur peut-être les premières semaines mais on y arrive:
et quand on songe que la plupart des patrons de bars qui ont de la place à l'extèrieur pour aménager une belle terrasse couverte, ouverte, " légale " oû on pourrait fumer presque " normalement " même si la météo n'est pas terrible, n' ont pas investi un centime pour aménager cette terrasse , ça aide ...
Henri Golo (74)
Un copain m' a parlé d'un truc pas mal = un patron qui veut laisser ses clients fumer discrètement - au fond du bar de préférence - peut mettre à disposition du client fumeur une tasse de café; ça constitue un bon cendrier - opaque - et qui s'évacue rapidement et discrètement en cas de besoin ...
Sinon je préconise le boycott des bars = c' est un peu dur peut-être les premières semaines mais on y arrive:
et quand on songe que la plupart des patrons de bars qui ont de la place à l'extèrieur pour aménager une belle terrasse couverte, ouverte, " légale " oû on pourrait fumer presque " normalement " même si la météo n'est pas terrible, n' ont pas investi un centime pour aménager cette terrasse , ça aide ...
Henri Golo (74)
Re: only solution ...
Toute personne qui fume dans un lieu soumis à interdiction risque une amende forfaitaire de 68 euros (contravention classe 3).
A payer tout de suite ou sous 45 jours. Passé ce délai, l'amende est majorée à 180 euros.
Le responsable des lieux est aussi passible d'une amende de 135 euros (classe 4) si la signalisation prévue n'est pas visible ou si le local réservé aux fumeurs n'est pas en conformité. Par ailleurs, le propriétaire peut faire l'objet de poursuites devant le juge de proximité s'il «incite» ses clients à fumer, en mettant par exemple à leur disposition des cendriers.
->Ce qui veut dire que sans cendrier et avec une affiche, la police ne peut rien dire, ni vous mettre une amende.
Elle peut juste mettre une amende à celui qui a une cigarette allumée à la main.
Pourquoi ?
Parce que l'État ne peut pas vous demander de faire la police à sa place.
C'est pourquoi rien n'empêche de devenir un lieu fumeur, si les clients acceptent le risque de l'amende ?
Personne ne peut constitutionnellement obliger un patron de bar à faire la police ou a dénoncer ses clients.
Voir le jugement italien :
http://www.raucherbewegung.eu/files/FR_Legal_IT.pdf
2/ Peut-on attaquer l'État ?
Le texte du décret se base sur cette hypothèse :
? L'arrêt fondamental de la chambre sociale de la Cour de cassation du 29 juin 2005
Par cet arrêt du 29 juin 2005, la chambre sociale de la Cour de Cassation met à la charge de l'employeur une obligation de sécurité de résultat concernant la protection des salariés contre le tabagisme sur les lieux de travail.
M. Jean-Emmanuel Ray, professeur de droit à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne) a résumé la portée de cet arrêt et les changements qu'il introduit en soulignant qu'« auparavant la question centrale était : l'employeur a-t-il respecté les textes ? S'il les avait respectés, il n'était pas fautif. Aujourd'hui, on entre dans une autre logique, extrêmement contraignante pour les entreprises, dont le principe directeur est l'obligation de sécurité de résultat»50.
Plutôt que de se fonder sur les seules insuffisances de l'employeur au regard des dispositions du code de la santé publique, la chambre sociale de la Cour de Cassation a souhaité mettre l'accent sur l'obligation de sécurité de résultat de l'employeur, en adoptant une approche dynamique et préventive de cette obligation destinée à assurer l'effectivité du droit des travailleurs à la sécurité et à la santé sur leurs lieux de travail.
Concrètement, le passage sur le terrain de l'obligation de sécurité de résultat « signifie que les dispositions particulières qui permettent, actuellement, d'aménager des lieux où l'on peut fumer dans les entreprises, doivent être appliquées de telle façon qu'il n'y ait pas un microgramme d'émanation de tabac pour indisposer les salariés, à l'extérieur de ces endroits »51.
Cet arrêt emporte des conséquences juridiques d'autant plus importantes qu'il présente tous les caractères d'un arrêt de principe.
Un revirement de jurisprudence apparaît en effet peu probable tant les décisions de la chambre sociale de la Cour de cassation sont fortement influencées par la dynamique communautaire.
M. Pierre Sargos, Président de la Chambre sociale de la Cour de cassation a en effet indiqué52 que c'est la directive cadre 89-391 du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail, elle-même transposée en droit français par l'article L.230-2 du code du travail, qui « fait peser sur l'employeur ce qui pourrait être analysé comme une obligation de sécurité de résultat. Une de ses dispositions stipule que les États membres ne peuvent prévoir l'exclusion de la responsabilité de l'employeur que pour des faits dus à des circonstances étrangères, anormales et imprévisibles ou à des évènements exceptionnels dont les conséquences n'auraient pu être évitées. La jurisprudence française décide que, lorsqu'on est sur le terrain de l'obligation de sécurité de résultat, on ne peut s'en exonérer qu'en prouvant le cas fortuit ou la force majeure ».
Or on sait que :
1/ Cet arrêt concerne le cas d'une seule personne, qui n'est pas du tout morte du tabagisme passif, mais qui a demandé des indemnités de licenciement, parce qu'on fumait en sa présence dans les locaux... (http://www.ordre-avocats-rennes.com/articles/Droit_Social/Droit_social_le-non-fumeur.htm)
2/ le tabagisme passif est une arnaque scientifique.
3/ Il a fallu attendre 80 ans pour que le gouvernement prenne des mesure dans le domaine de l'amiante, alors que le Sénat, savait dès 1908, que l'amiante entraînait des cancers du poumon. Concernant le tabac : on n'a jamais pu prouvé scientifiquement que fumer provoquait le cancer du poumon, sur des rats par exemple. Alors pour prouver scientifiquement que le tabagisme passif tue, il va falloir être très fort...
A l'étranger, les patrons de bars mettent des tasses remplies d'eau. La gestapo arrive : plouf !
A payer tout de suite ou sous 45 jours. Passé ce délai, l'amende est majorée à 180 euros.
Le responsable des lieux est aussi passible d'une amende de 135 euros (classe 4) si la signalisation prévue n'est pas visible ou si le local réservé aux fumeurs n'est pas en conformité. Par ailleurs, le propriétaire peut faire l'objet de poursuites devant le juge de proximité s'il «incite» ses clients à fumer, en mettant par exemple à leur disposition des cendriers.
->Ce qui veut dire que sans cendrier et avec une affiche, la police ne peut rien dire, ni vous mettre une amende.
Elle peut juste mettre une amende à celui qui a une cigarette allumée à la main.
Pourquoi ?
Parce que l'État ne peut pas vous demander de faire la police à sa place.
C'est pourquoi rien n'empêche de devenir un lieu fumeur, si les clients acceptent le risque de l'amende ?
Personne ne peut constitutionnellement obliger un patron de bar à faire la police ou a dénoncer ses clients.
Voir le jugement italien :
http://www.raucherbewegung.eu/files/FR_Legal_IT.pdf
2/ Peut-on attaquer l'État ?
Le texte du décret se base sur cette hypothèse :
? L'arrêt fondamental de la chambre sociale de la Cour de cassation du 29 juin 2005
Par cet arrêt du 29 juin 2005, la chambre sociale de la Cour de Cassation met à la charge de l'employeur une obligation de sécurité de résultat concernant la protection des salariés contre le tabagisme sur les lieux de travail.
M. Jean-Emmanuel Ray, professeur de droit à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne) a résumé la portée de cet arrêt et les changements qu'il introduit en soulignant qu'« auparavant la question centrale était : l'employeur a-t-il respecté les textes ? S'il les avait respectés, il n'était pas fautif. Aujourd'hui, on entre dans une autre logique, extrêmement contraignante pour les entreprises, dont le principe directeur est l'obligation de sécurité de résultat»50.
Plutôt que de se fonder sur les seules insuffisances de l'employeur au regard des dispositions du code de la santé publique, la chambre sociale de la Cour de Cassation a souhaité mettre l'accent sur l'obligation de sécurité de résultat de l'employeur, en adoptant une approche dynamique et préventive de cette obligation destinée à assurer l'effectivité du droit des travailleurs à la sécurité et à la santé sur leurs lieux de travail.
Concrètement, le passage sur le terrain de l'obligation de sécurité de résultat « signifie que les dispositions particulières qui permettent, actuellement, d'aménager des lieux où l'on peut fumer dans les entreprises, doivent être appliquées de telle façon qu'il n'y ait pas un microgramme d'émanation de tabac pour indisposer les salariés, à l'extérieur de ces endroits »51.
Cet arrêt emporte des conséquences juridiques d'autant plus importantes qu'il présente tous les caractères d'un arrêt de principe.
Un revirement de jurisprudence apparaît en effet peu probable tant les décisions de la chambre sociale de la Cour de cassation sont fortement influencées par la dynamique communautaire.
M. Pierre Sargos, Président de la Chambre sociale de la Cour de cassation a en effet indiqué52 que c'est la directive cadre 89-391 du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail, elle-même transposée en droit français par l'article L.230-2 du code du travail, qui « fait peser sur l'employeur ce qui pourrait être analysé comme une obligation de sécurité de résultat. Une de ses dispositions stipule que les États membres ne peuvent prévoir l'exclusion de la responsabilité de l'employeur que pour des faits dus à des circonstances étrangères, anormales et imprévisibles ou à des évènements exceptionnels dont les conséquences n'auraient pu être évitées. La jurisprudence française décide que, lorsqu'on est sur le terrain de l'obligation de sécurité de résultat, on ne peut s'en exonérer qu'en prouvant le cas fortuit ou la force majeure ».
Or on sait que :
1/ Cet arrêt concerne le cas d'une seule personne, qui n'est pas du tout morte du tabagisme passif, mais qui a demandé des indemnités de licenciement, parce qu'on fumait en sa présence dans les locaux... (http://www.ordre-avocats-rennes.com/articles/Droit_Social/Droit_social_le-non-fumeur.htm)
2/ le tabagisme passif est une arnaque scientifique.
3/ Il a fallu attendre 80 ans pour que le gouvernement prenne des mesure dans le domaine de l'amiante, alors que le Sénat, savait dès 1908, que l'amiante entraînait des cancers du poumon. Concernant le tabac : on n'a jamais pu prouvé scientifiquement que fumer provoquait le cancer du poumon, sur des rats par exemple. Alors pour prouver scientifiquement que le tabagisme passif tue, il va falloir être très fort...
A l'étranger, les patrons de bars mettent des tasses remplies d'eau. La gestapo arrive : plouf !
Re: only solution ...
peut mettre à disposition du client fumeur une tasse de café; ça constitue un bon cendrier - opaque - et qui s'évacue rapidement et discrètement en cas de besoin ...
Et pourquoi la majorité des fumeurs ne seraient pas assez responsables pour une fois et ne se balladeraient pas avec un cendrier de poche qui serait aussi indispensable qu'un briquet ? je refuse de boire mon café dans le cendrier d'un autre...
Pourquoi un cendrier de poche ??
OUI, pourquoi un cendrier de poche ???
Savez vous que les buralistes ont " le droit" de prendre des congés à condition que de ne pas les prendre en même temps que leurs collègues voisins??
Alors un cendrier de poche....non....ils faut qu'on respecte les ouvertures pour que tous les francais puissent acheter leur paquet de cigarettes!!!
Et , pourquoi acheter un paquet de cigarettes , si on n'a pas le droit de les fumer ??
A quand le conteneur devant nos commerces pour que, après l'achat d'un paquet de cigarettes(avec + de 80% de taxe pour l'état)nos clients les jettent dans ce dernier, ....pour recyclage ???
Une idée ...FUMEUSE pour remplir les caisses de l'état et de la Sécurité Sociale, NON ???
Savez vous que les buralistes ont " le droit" de prendre des congés à condition que de ne pas les prendre en même temps que leurs collègues voisins??
Alors un cendrier de poche....non....ils faut qu'on respecte les ouvertures pour que tous les francais puissent acheter leur paquet de cigarettes!!!
Et , pourquoi acheter un paquet de cigarettes , si on n'a pas le droit de les fumer ??
A quand le conteneur devant nos commerces pour que, après l'achat d'un paquet de cigarettes(avec + de 80% de taxe pour l'état)nos clients les jettent dans ce dernier, ....pour recyclage ???
Une idée ...FUMEUSE pour remplir les caisses de l'état et de la Sécurité Sociale, NON ???

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